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HAPPISOFT INC.
Agence numérique
Ottawa (Ontario), Canada
Courriel : [email protected]
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HAPPISOFT fournit des services numériques aux entreprises, aux ONG et aux organisations en croissance, notamment le développement de sites web et d’applications, le marketing numérique, la création de contenu, la gestion des médias sociaux et le soutien numérique continu.
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2. Édition du site web
Le site web de HAPPISOFT est édité et géré par HAPPISOFT INC.
Pour toute question concernant le site web, son contenu ou son fonctionnement, veuillez communiquer avec :
Courriel : [email protected]
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L’infrastructure technique, la disponibilité des serveurs, le stockage des données et les services d’hébergement connexes peuvent donc être assujettis aux conditions, politiques et modalités de service propres au fournisseur d’hébergement.
Des renseignements sur le fournisseur d’hébergement peuvent être fournis sur demande, le cas échéant.
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4. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, tout le contenu disponible sur ce site web, y compris les textes, graphiques, éléments visuels, photographies, vidéos, logos, éléments de marque, mises en page, designs et code source, appartient à HAPPISOFT INC. ou est utilisé avec l’autorisation appropriée.
Tous les droits de propriété intellectuelle applicables sont réservés.
Le contenu de ce site web peut être consulté et partagé à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, modification, republication, distribution, revente ou exploitation commerciale d’une partie du site web sans l’autorisation écrite préalable de HAPPISOFT est interdite, sauf dans la mesure permise par la loi applicable.
Les marques de commerce, logos et autres éléments de propriété intellectuelle de tiers affichés sur le site web demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
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5. Exactitude de l’information
HAPPISOFT déploie des efforts raisonnables pour que l’information publiée sur ce site web soit exacte, pertinente et à jour.
Toutefois, le contenu du site web est fourni à titre informatif général et peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
L’information décrivant les services, forfaits, prix ou capacités de HAPPISOFT ne constitue pas une offre contractuelle ferme, sauf si elle est expressément intégrée à une soumission, une proposition ou une entente écrite acceptée par HAPPISOFT et le client.
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6. Limitation de responsabilité
HAPPISOFT prend des mesures raisonnables pour assurer la disponibilité, la sécurité et le bon fonctionnement de ce site web.
Toutefois, nous ne pouvons garantir que le site web sera toujours disponible, ininterrompu, sécurisé ou exempt d’erreurs.
Dans la mesure permise par la loi applicable, HAPPISOFT ne sera pas responsable des pertes résultant uniquement d’une indisponibilité temporaire du site web, de défaillances techniques, de services de tiers, de sites web externes, d’activités malveillantes hors de notre contrôle raisonnable ou d’une utilisation inappropriée du site web.
Rien dans les présentes mentions légales n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.
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7. Liens externes
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Nous invitons les utilisateurs à consulter les politiques et conditions applicables des services de tiers avant de les utiliser.
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10. Conditions générales
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Lorsque HAPPISOFT fournit des services professionnels à un client, des documents contractuels supplémentaires peuvent s’appliquer, notamment des soumissions, des propositions, des énoncés de travail, des forfaits de services ou des ententes écrites distinctes.
En cas d’incohérence, l’ordre de préséance prévu dans les Conditions générales ou l’entente client applicables prévaudra.
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11. Droit applicable
Les présentes mentions légales et l’utilisation de ce site web sont régies par les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.
Sous réserve de la loi applicable, les litiges relatifs au site web ou aux présentes mentions légales relèvent de la compétence des tribunaux de l’Ontario.
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12. Modifications des présentes mentions légales
HAPPISOFT peut mettre à jour périodiquement les présentes mentions légales afin de refléter les changements apportés au site web, à nos services, à nos pratiques commerciales ou aux exigences applicables.
La version publiée sur ce site web est la version en vigueur.
Nous invitons les visiteurs à consulter cette page périodiquement.
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13. Nous joindre
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Courriel : [email protected]
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