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Quels renseignements HAPPISOFT recueille-t-elle lorsque vous utilisez ce site Web ou travaillez avec nous, pourquoi nous les recueillons, qui d'autre y a accès et ce que vous pouvez nous demander à ce sujet.
1. Exploitant du site Web
Ce site Web est exploité par :
HAPPISOFT INC.
Agence numérique
Ottawa, Ontario, Canada
Courriel : [email protected]
Téléphone : +1 437 972-8098
HAPPISOFT fournit des services numériques aux entreprises, aux ONG et aux organisations en pleine croissance, notamment le développement de sites Web et d'applications, le marketing numérique, la création de contenu, la gestion des médias sociaux et un soutien numérique continu.
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2. Publication sur le site Web
Le site Web de HAPPISOFT est publié et géré par HAPPISOFT INC.
Pour toute question concernant le site Web, son contenu ou son fonctionnement, veuillez contacter :
Courriel : [email protected]
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3. Hébergement de sites Web
Ce site Web est hébergé par un fournisseur d'hébergement tiers.
L'infrastructure technique, la disponibilité des serveurs, le stockage des données et les services d'hébergement associés peuvent donc être soumis aux conditions générales, politiques et modalités de service propres au fournisseur d'hébergement.
Des renseignements concernant le fournisseur d'hébergement peuvent être fournis sur demande, le cas échéant.
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4. Propriété intellectuelle
À moins d'indication contraire, tout le contenu disponible sur ce site Web, y compris les textes, les graphiques, les éléments visuels, les photographies, les vidéos, les logos, l'image de marque, les mises en page, les conceptions et le code source, est la propriété de HAPPISOFT INC. ou utilisé avec la permission appropriée.
Tous les droits de propriété intellectuelle applicables sont réservés.
Le contenu de ce site Web peut être consulté et partagé à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, modification, republication, distribution, revente ou exploitation commerciale de tout ou partie du site Web sans l'autorisation écrite préalable de HAPPISOFT est interdite, sauf disposition contraire de la loi applicable.
Les marques de commerce, logos et autres éléments de propriété intellectuelle de tiers affichés sur le site Web demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
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5. Précision des renseignements
HAPPISOFT met en œuvre des efforts raisonnables pour s'assurer que les renseignements publiés sur ce site Web sont exacts, pertinents et à jour.
Toutefois, le contenu du site Web est fourni à titre d'information générale et peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
Les informations décrivant les services, les forfaits, les prix ou les capacités de HAPPISOFT ne constituent pas une offre contractuelle contraignante à moins d'être expressément intégrées dans un devis, une proposition ou un accord écrit accepté par HAPPISOFT et le client.
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6. Limite de responsabilité
HAPPISOFT prend des mesures raisonnables pour maintenir la disponibilité, la sécurité et le bon fonctionnement de ce site web.
Cependant, nous ne pouvons garantir que le site Web sera toujours disponible, sans interruption, sécurisé ou exempt d'erreurs.
Dans la mesure permise par la loi applicable, HAPPISOFT ne sera pas responsable des pertes résultant exclusivement d'une indisponibilité temporaire du site web, de défaillances techniques, de services tiers, de sites Web externes, d'activités malveillantes hors de notre contrôle raisonnable ou d'une utilisation inappropriée du site web.
Aucune disposition des présentes mentions légales n'exclut ou ne limite la responsabilité qui ne peut être légalement exclue ou limitée.
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7. Liens externes
Ce site Web peut contenir des liens vers des sites Web, des plateformes ou des services exploités par des tiers.
Ces liens sont fournis à titre indicatif. HAPPISOFT n'exerce aucun contrôle sur les sites Web tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, leur sécurité, leurs pratiques en matière de confidentialité et leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs sont invités à consulter les politiques et les conditions applicables des services tiers avant de les utiliser.
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8. Confidentialité et renseignements personnels
HAPPISOFT respecte la vie privée des visiteurs, des clients et des partenaires.
Des renseignements sur la façon dont nous recueillons, utilisons, stockons et protégeons les renseignements personnels sont disponibles dans notre politique de confidentialité.
En utilisant les formulaires ou autres fonctionnalités interactives de ce site Web, vous pourriez être amené à fournir des renseignements personnels à HAPPISOFT. Ces renseignements seront traités conformément à notre politique de confidentialité et aux exigences applicables.
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9. Témoins
Ce site Web peut utiliser des témoins et des technologies similaires pour s'assurer de son bon fonctionnement, comprendre son utilisation et améliorer l'expérience des visiteurs.
Des renseignements supplémentaires concernant l’utilisation des témoins, des technologies analytiques et des choix offerts aux utilisateurs sont fournis dans notre politique de confidentialité et, le cas échéant, par l’intermédiaire de l’interface de consentement aux témoins du site Web.
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10. Conditions générales
L'utilisation de ce site Web est également assujettie aux conditions générales de HAPPISOFT.
Lorsque HAPPISOFT fournit des services professionnels à un client, des documents contractuels supplémentaires peuvent s'appliquer, notamment des devis, des propositions, des cahiers des charges, des plans de service ou des accords écrits distincts.
En cas d'incohérence, l'ordre de priorité spécifié dans les conditions générales applicables ou dans l'accord client fera foi.
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11. Droit applicable
Cet avis juridique et l'utilisation de ce site Web sont régis par les lois de la province de l'Ontario et les lois fédérales applicables du Canada.
Sous réserve des lois applicables, tout litige relatif au site Web ou au présent avis juridique relèvera de la compétence des tribunaux de l’Ontario.
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12. Modifications à cet avis juridique
HAPPISOFT peut mettre à jour périodiquement les présentes mentions légales afin de refléter les modifications apportées au site Web, à nos services, à nos pratiques commerciales ou aux exigences applicables.
La version publiée sur ce site Web est la version actuelle.
Les visiteurs sont invités à consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des mises à jour.
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13. Contact
Pour toute question concernant ce site Web, les présentes mentions légales ou HAPPISOFT, veuillez contacter :
HAPPISOFT INC.
Ottawa, Ontario, Canada
Courriel : [email protected]
Téléphone : +1 437 972-8098
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